Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU PAYS D'ARGONNE
Association "LE TULIPIER"

Numéro de dépôt :
3147673
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
14/02/2012
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Présentation de la marque MAISON DU PAYS D'ARGONNE

Déposée le 14 février 2002 par l'association loi 1901 "LE TULIPIER" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « MAISON DU PAYS D'ARGONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 "LE TULIPIER" domicilié(e) Mairie,51800 VIENNE LE CHATEAU - 51800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe PASQUIS domicilié(e) Rue de la Corvée, Président "LE TULIPIER",51800 VIENNE LE CHATEAU - 51800 - France.

La marque MAISON DU PAYS D'ARGONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147673.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU PAYS D'ARGONNE est expirée depuis le 14 février 2012.

"LE TULIPIER" a également déposé les autres marques suivantes : LE TULIPIER


Association "LE TULIPIER" - Mairie,51800 VIENNE LE CHATEAU - 51800 - France


M. Philippe PASQUIS - Rue de la Corvée, Président "LE TULIPIER",51800 VIENNE LE CHATEAU - 51800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Organisation de manifestations, culturelles, sportives ou éducatives. Publication de brochures, production de films. Restauration et réservation hébergement. Organisation de séjours touristiques, visites et agence de tourisme. Service de publicité, distribution de prospectus, organisation de manifestations à but commercial ou publicitaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.